Déposée le 12 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.E.R.M.A.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MACTUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.E.R.M.A.C domicilié(e) 106, rue Léon-Geoffroy, 94404 VITRY SUR SEINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.
La marque MACTUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MACTUB est expirée depuis le 12 octobre 1999.
D.E.R.M.A.C a également déposé les autres marques suivantes : DERMAC
D.E.R.M.A.C. S.A.R.L. - 106, rue Léon-Geoffroy, 94404 VITRY SUR SEINE - France
CABINET ARMENGAUD AINE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13
Inscription le 3 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°205635 - Publication au BOPI 1996-09-03
Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182126 - Publication au BOPI 1995-02-23
Appareils et instruments chirurgicaux;accastillage et équipements de bateaux;meubles; articles de gymnastique et de sport
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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